Toulouse 2003

Recueil des actes du séminaire organisé à Toulouse en octobre 2003

Séminaire international
« La communication et la publicité des institutions régionales de contrôle »

Toulouse, 24 octobre 2003

- exposés et autres documents disponibles en français -

Programme

Ouverture et introduction

1ère séance -  Les rapports de contrôle sur les villes et assimilées

Documents de travail et exposés 

Cour des comptes de Rhénanie-Palatinat :
- Extraits du rapport communal 1997
- Extraits du rapport 2001 sur le contrôle de la gestion budgétaire et économique de la ville de PIRMASENS

Commission d'audit d'Angleterre et du Pays de Galles :
- Lettre de recommendations du contrôle 2001 / 2002 : Conseil municipal d’EPSOM et EWELL

Résumé de l'exposé présenté par Carlos SALGADO PEREZ, vice-président de la chambre des comptes de la Communauté autonome de Madrid

Chambre régionale des comptes d'Aquitaine :
- Rapport d’observations définitives portant sur la vérification de la gestion de la ville de Pau

Résumé de l'exposé présenté par Jacques PAGÉS, président de section à la chambre régionale des comptes d’Aquitaine

Résumé de l'exposé présenté par Christian BERNINGER, président de section à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie

Conclusions de la 1ère séance présentées par Christophe ROSENAU, président de la chambre régionale des comptes du Limousin

2ème séance - Les différentes formes de rapports annuels des institutions régionales de contrôle et leur répercussion publique

Documents de travail et exposés

Résumé de l'exposé présenté par Alain PICHON, président de la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur et Guy PIOLÉ, président de la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon 

Chambre des comptes d'Andalousie :
- Rapport général et annuel sur le règlement du budget et les états financiers, l’adjudication de marchés publics et le fonds de compensation interrégional du gouvernement régional d’Andalousie

Texte de l'exposé présenté par Rafael NAVAS VÁZQUEZ, président de la chambre des comptes d’Andalousie

Commission d'audit d'Angleterre et du Pays de Galles :
- Extraits du Compte-rendu d’activité 2002

Cour des comptes de Bade-Wurttemberg :
- Mémorandum dans le Land de Bade-Wurttemberg : Note sur les déroulements essentiels

Conclusions de la 2ème séance présentées par Volker HARTLOFF, président de la Cour des comptes de Rhénanie-Palatinat

Conclusions et intervention finale